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2. Directeur de publication

Le directeur de publication du site est Frederick Pam.
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3. Propriété intellectuelle

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Toute violation pourra être sanctionnée au titre de la contrefaçon dans les conditions du Code de la propriété intellectuelle.

 

4. Liens hypertextes

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Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Éditeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

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